C.G.V

Conditions Générales de Vente du site www.rougepeyre.fr

1. Introduction Ces conditions régissent la vente de vins par Château La Bastide RougePeyre sur le site www.rougepeyre.fr. En utilisant ce site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité; si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque des conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

2. Restrictions d’Âge La vente d’alcool à des mineurs de moins de 18 ans est interdite. En passant commande sur ce site, vous confirmez avoir 18 ans ou plus.

3. Commandes et Livraisons

• Les commandes ne sont traitées qu’après réception du paiement.
• La livraison est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande. Vérifiez l’exactitude de l’adresse.
• Château La Bastide RougePeyre n’est pas responsable des retards causés par des circonstances indépendantes de sa volonté.

4. Politique de Retour et Remboursement

• Les retours sont acceptés dans les 14 jours suivant la réception, à condition que les bouteilles soient non ouvertes et en bon état.
• Les frais de retour sont à la charge du client.
• Les remboursements sont traités dans les 30 jours suivant la réception des produits retournés.

5. Propriété Intellectuelle Tous les contenus du site www.rougepeyre.fr sont la propriété de Château La Bastide RougePeyre ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

6. Limitation de Responsabilité Château La Bastide RougePeyre ne peut être tenu pour responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site, comme la perte de chance ou de marché.

7. Données Personnelles

• Conformément à la loi française, vous avez un droit d’accès, de modification et de suppression des informations personnelles vous concernant.
• Château La Bastide RougePeyre s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers sans votre consentement.

8. Cookies et Liens Hypertextes

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9. Juridiction et Loi Applicable Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis à la loi française et relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

10. Modification des Conditions Générales Château La Bastide RougePeyre se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. La version actuelle est toujours celle disponible sur ce site.